OLIGO-SOLEIL
Présentation de la marque OLIGO-SOLEIL
Déposée le 26 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLIGO-SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OLIGO-SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIGO-SOLEIL est expirée depuis le 26 décembre 2004.
ICC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05